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Editeur : Bouillon d’art

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Ces œuvres et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque œuvre est accompagnée d’une photo et d’un texte descriptif établi par la galerie.

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Lors d’une commande hors France métropolitaine : vous êtes l’importateur de l’œuvre concernée.

Pour les œuvres expédiées hors Union Européenne, des taxes sont susceptibles d’être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Bouillon d’art. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Les œuvres demeurent l’entière propriété de Bouillon d’art jusqu’au complet encaissement du prix indiqué.

Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "valider les informations", vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente.

Dès enregistrement de votre commande, un accusé réception vous sera envoyé par courrier électronique après validation du paiement.

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Le contrat est conclu lors de la confirmation du règlement par la banque.

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Les commandes passées avant minuit (heure de Paris, GMT+1h), du dimanche au lundi, hors jours fériés, sont expédiées sous 3 jours.

Le délai de transport après expédition est de 2 à 5 jours ouvrés en France et 4 à 10 jours ouvrés pour les autres destinations. Ce délai peut varier suivant le pays de destination et selon la méthode de livraison choisie. La livraison sera effectuée à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande.

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Le transfert des risques concernant les œuvres d’art achetées a lieu dès leur remise par bouillon d’art au transporteur. Les œuvres sont assurées pour leur valeur lors du transport.

Réserve lors de la réception des œuvres

Il vous appartient en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, en faisant apparaître "sous réserve" sur le bordereau de livraison, afin de bénéficier de l’assurance contractée.

Il est nécessaire de transmettre par mail la liste des avaries à Bouillon d’art au plus tard dans les 72 heures après la livraison ainsi que la copie du bon indiquant les réserves.

Dans le cas d’un retrait en galerie, L’acheteur doit retirer l’œuvre sous un délai de 30 jours. Passé ce délai la galerie n’est plus responsable des dégâts ou du vol de l’œuvre, qui seront alors sous la responsabilité de l’acheteur. Passé 6 mois, l’œuvre sera considérée acquise à la galerie et aucune réclamation ni remboursement ne sera accepté.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d'un achat effectué auprès d'un Vendeur professionnel établi dans l'Espace Economique Européen (pays membres de l'Union Européenne ainsi que l'Islande, la Norvège et le Liechtenstein), l'Acheteur, si lui-même est ressortissant de cette zone, dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du (des) Produit(s) commandés pour exercer, auprès dudit Vendeur, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le délai de 14 jours court à présentation de l’œuvre par le transporteur à l’adresse indiquée par l’acheteur.

L'Acheteur exerce son droit de rétractation directement auprès de Bouillon d’art par envoi d’un mail à l’adresse contact@bouillondart.com

Bouillon d’art remboursera à l’Acheteur le prix de l’œuvre ainsi que les frais d'envoi.

Les remboursements à l’Acheteur s’effectuent une fois la bonne réception de l’œuvre.

L’œuvre devra être retournée en parfait état par l’acheteur et dans son emballage d’origine (ou équivalent). Le remboursement sera effectif sous 8 jours à réception de l’œuvre.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.bouillondart.com  appartiennent à leurs auteurs. Il est nécessaire d’avoir leur autorisation pour toute exploitation de ces droits.

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